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Recensement des circulaires de tri et de sélection des archives publiques

Pièces jointes

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Modèle de données

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Titre
               

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Nom (identifiant)
titre
Type
texte
Exemple
Règlement général des Archives communales
URI de la circulaire
               

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Nom (identifiant)
uri_de_la_circulaire
Type
texte
Exemple
https://francearchives.gouv.fr/circulaire/ARRETE_1926_12_31
Identifiant unique de la circulaire
               

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Nom (identifiant)
identifiant_unique_de_la_circulaire
Type
texte
Exemple
ARRETE_1926_12_31
Type de document
               

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Nom (identifiant)
type_de_document
Type
texte
Exemple
Arrêté
Autres Références
               

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Nom (identifiant)
autres_references
Type
texte
Exemple
sans référence
Référence
               

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Nom (identifiant)
reference
Type
texte
Exemple
                       
Lien vers le texte
               

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Nom (identifiant)
lien_vers_le_texte
Type
texte
Exemple
                       
Lien vers les annexes
               

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Nom (identifiant)
lien_vers_les_annexes
Type
texte
Exemple
                       
Télécharger le document
               

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Nom (identifiant)
telecharger_le_document
Type
texte
Exemple
https://francearchives.gouv.fr/file/d86c290fdb1c6f6ef61bdc9ae13b9a379416e440/Arrete-31-12-1926.pdf
Lien vers les annexes
               

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Nom (identifiant)
lien_vers_les_annexes0
Type
texte
Exemple
                       
Date de signature
               

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Nom (identifiant)
date_de_signature
Type
date
Exemple
1926-12-31
Domaines (mots matières)
               

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Nom (identifiant)
domaines_mots_matieres
Type
texte
Exemple
collectivité locale;culture
Nature
               

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Nom (identifiant)
nature
Type
texte
Exemple
                       
Code SIAF
               

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Nom (identifiant)
code_siaf
Type
texte
Exemple
                       
Statut du texte
               

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Nom (identifiant)
statut_du_texte
Type
texte
Exemple
en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
Date de signature ou de publication
               

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Nom (identifiant)
date_de_signature_ou_de_publication
Type
date
Exemple
1926-12-31
Services administratifs concernés
               

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Nom (identifiant)
services_administratifs_concernes
Type
texte
Exemple
Commune. (département) Archives communales
Producteur(s)
               

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Nom (identifiant)
producteur_s
Type
texte
Exemple
                       
Date de modification
               

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Nom (identifiant)
date_de_modification
Type
date
Exemple
1966-08-26
Date d'abrogation
               

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Nom (identifiant)
date_d_abrogation
Type
date
Exemple
                       
Texte abrogatoire
               

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Nom (identifiant)
texte_abrogatoire
Type
texte
Exemple
                       
Domaine archivistique
               

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Nom (identifiant)
domaine_archivistique
Type
texte
Exemple
Circulaire de tri
Contexte historique
               

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Nom (identifiant)
contexte_historique
Type
texte
Exemple
                       
Typologie documentaire
               

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Nom (identifiant)
typologie_documentaire
Type
texte
Exemple
                       
Domaines d'action
               

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Nom (identifiant)
domaines_d_action
Type
texte
Exemple
                       
Modifie le(s) texte(s) suivant(s)
               

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Nom (identifiant)
modifie_le_s_texte_s_suivant_s
Type
texte
Exemple
                       
Modifié par les textes suivants
               

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Nom (identifiant)
modifie_par_les_textes_suivants
Type
texte
Exemple
AD_11338_7016; AD_63_44; AD_73_1
Abroge le(s) texte(s) suivant(s)
               

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Nom (identifiant)
abroge_le_s_texte_s_suivant_s
Type
texte
Exemple
                       

Schéma JSON

L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.

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  • "type":"object",
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            • "$ref":"#/definitions/recensement-des-circulaires-de-tri-et-de-selection-des-archives-publiques_records"
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